A partir du 01/01/21, le Royaume-Uni ne fera plus partie de l’Union européenne. Cela a évidemment un impact sur votre comptabilité. Dans cet article, nous énumérons quels sont les changements et comment vous pouvez y faire face dans Venice.
1.Vous faites du commerce avec des clients du Royaume-Uni, mais pas avec des clients nord-irlandais. Vous n’avez aucune obligation Intrastat.
Dans ce cas, vous pouvez continuer à travailler avec la version 11.70 ou 11.80 de Venice. A partir de 01/01/21, les transactions avec des clients britanniques (nous traiterons plus loin l’Irlande du Nord) ne sont plus considérées comme des transactions intra-communautaires, mais comme des exportations. Ces transactions sont donc désormais mentionnées dans la case 47 et non plus dans les cases 48 et 46. Du côté des achats aussi, les transactions ne sont plus incluses dans les cases 86 et 88, mais sont considérées comme des importations.
La base de perception de tous les clients avec un numéro d’entreprise GB doit positionnée sur Exportation et autres. Si vous travaillez avec Venice facturation, vous devez modifier le système de TVA en « en dehors de l’Union européenne ».
Voici comment :
• Démarrer le module Clients
• Placez le tableur dans l’ordre ‘numéro d’entreprise’
• Limiter le tableur du numéro d’entreprise GB au numéro d’entreprise GB
• Vous avez maintenant uniquement les clients avec un numéro d’entreprise britannique.
• Grâce à Adapter – Gérer colonnes, vous mettez les colonnes suivantes dans la feuille de travail: Client: Système de tva, Client : Système de tva descr., Client : base taxable, Client : Base taxable descr..
• Appuyez sur Ctrl+W pour mettre le tableur en mode édition.
• Positionnez-vous dans la colonne Client : Système de TVA sur la première ligne.
• Appuyez sur Ctrl+H
• Remplacez 4 par 6 et appuyez sur le bouton Tout rempl.
• Positionnez-vous maintenant dans la colonne Client :Base taxable et appuyez sur Ctrl +H à nouveau
• Remplacez 7 par 9 et appuyez sur le bouton Tout rempl. (Marchandises IC devient Export)
• Remplacez 10 par 9 et appuyez sur le bouton Tout rempl. (Services IC devient Export)
• Appuyez sur Ctrl+W pour enregistrer les modifications.
• Vous êtes maintenant prêt à passer des écritures sur des clients britanniques en 2021.
Pour les fournisseurs, effectuez un ajustement similaire :
• Système de TVA : 4 devient 6
• Base taxable : 3 (marchandises iC) et 7 (services IC) doivent être remplacés par 6 (Import et autres)
2. Vous avez des obligations Intrastat.
Dans ce cas, vous devrez effectuer la mise à jour à la version 11.81, dans le cadre de vos obligations Intrastat. Si vous souhaitez mentionner le Royaume-Uni en tant que pays d’origine, vous ne pouvez plus mentionner GB mais XU à partir du 01/01/21. Pour l’Irlande du Nord, vous devez mentionner XI.
Dans les fiches d’articles, vous pouvez rechercher toutes les fiches où GB est mentionné comme pays d’origine et le remplacer par XU (Royaume-Uni) ou XI (Irlande du Nord)
Ces valeurs ne seront disponibles/acceptées que dans la version 11.81.
3. Vous faites du commerce avec des clients nord-irlandais.
Dans ce cas, le changement est légèrement différent. Les exportations ou les importations de marchandises à destination ou en provenance de l’Irlande du Nord continueront d’être acceptées comme des transactions IC. Toutefois, la vente ou l’achat de services est considéré désormais comme exportation/importation.
A partir de 01/01/21, les clients d’Irlande du Nord recevront un nouveau numéro d’entreprise avec code de pays XI.
Il est donc préférable de créer une nouvelle fiche de client pour les clients nord-irlandais. Vous pouvez créer une nouvelle fiche avec un nouveau numéro de client où vous mentionnez le nouveau numéro d’entreprise. Ou pouvez créer une sous-fiche (fiche supplémentaire) pour la fiche de base existante. Dans ce cas, il est important que vous cochiez ‘Adresse de tva’ sous l’onglet Usage.
L’avantage de cette dernière méthode est que les transactions sont ensuite affichées sur le même numéro de grand livre (les écritures sur les clients 100/0 et 100/1 seront toutes deux affichées sur le compte 4000000100). Mais il y a aussi des déavantages. Par exemple, si vous importez des documents dans Venice ou vous les créez par l’intermédiaire de la SDK, vous devrez prendre en compte le sous-nombre et ajuster votre routine pour tenir compte des sous-nombres. Si vous avez beaucoup de mises en pages personnalisées, vous devrez mentionner l’adresse de tva. De plus, vous devez veiller à ne plus utiliser la fiche de base avec le numéro d’entreprise GB. Vous ne pouvez pas la mettre hors service, car autrement vous ne pouvez plus utiliser la fiche supplémentaire non plus.
Si vous avez créé une nouvelle fiche de client, les écritures seront comptabilisées sur un autre compte à partir de cet exercice. Vous transférez de préférence les écritures ouvertes de l’ancien compte client au nouveau compte client à l’aide d’une opération diverse. Ensuite vous mettez l’ancienne fiche de client hors service.
S’il s’agit d’un client à qui vous fournissez toujours des services, vous mettez le système de TVA sur « En dehors de l’Union européenne » et la base taxable sur « Export ». Si vous ne fournissez que des marchandises, vous n’avez pas à ajuster le système de TVA et la base taxable.
Donc, si vous avez un client nord-irlandais auquel vous fournissez à la fois des marchandises et des services, vous pouvez prendre la situation la plus courante comme norme. Au moment de l’encodage du document vous pouvez alors choisir le bon système de TVA ou base taxable.
Si vous devez facturer à la fois des marchandises et des services pour un client nord-irlandais dans Venice Facturation vous devrez établir 2 factures distinctes, l’une avec le système de TVA « Union européenne » et l’autre avec le système de TVA « En dehors de l’Union européenne ».
4. Qu’en est-il des offres, bons de commande et des bons de livraison
Facturez tous les documents qui peuvent encore être convertis en factures en 2020. Ainsi vous pouvez les facturer avec le même numéro de client, numéro d’entreprise ou système de TVA.
Il est préférable de clôturer les documents qui ne peuvent pas être facturés et 2020, et de créer un nouveau document pour la partie ouverte en 2021. P. ex. une commande de 2020 pour un client britannique avec le système de TVA « Union européenne » ne peut pas être transférée sur une facture avec un système de TVA « Hors union européenne »